ECOFISK EST EXCLUSIVEMENT DÉDIÉ AUX NOMBREUSES NICHES FISCALES LIÉES À L’ÉNERGIE ET À L’ENVIRONNEMENT
La fiscalité énergétique concerne les taxes qui sont assises sur les produits énergétiques : électricité, gaz et produits pétroliers. La fiscalité énergétique a la double spécificité d’être souvent méconnue et très coûteuse pour les entreprises notamment industrielles.
Ces taxes peuvent rapidement atteindre des montants importants pour une société grande consommatrice d’électricité ou de gaz dans le cadre de son activité. A titre d’exemple, le produit fiscal de TICFE représente 7 milliards d’euros par an.
En France, il existe trois types de taxes propres à chaque produit énergétique :
TICFE (ou CSPE) – Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité
TICGN – Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel
TICPE (ex TIPP) – Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
Chaque produit énergétique supporte un tarif à taux plein qui est, de fait, appliqué par les fournisseurs d’énergie (ces taxes sont directement collectées par les fournisseurs sur les factures d’électricité ou de gaz). Les tarifs à « taux plein » ont régulièrement et significativement augmenté depuis 2013.
La règlementation en la matière, qui s’avère très diffuse et complexe à appréhender, prévoit de nombreux cas d’exonération et des taux réduits. Ces leviers permettent d’obtenir une baisse importante du montant de ces taxes (TICFE, TICGN, TICPE) et d’alléger significativement le niveau de la fiscalité énergétique supportée par l’entreprise,
L’enjeu est triple :
ECOFISK accompagne ses clients sur l’ensemble des démarches nécessaires au remboursement total ou partiel de ces taxes. N’hésitez pas à prendre contact avec ECOFISK afin de vérifier l’éligibilité de votre entreprise à ces dispositifs.
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Afin de vérifier d’éventuelles pistes d’optimisation, vous pouvez nous adresser, ici, votre dernière facture d’électricité et/ou de gaz.
Notre rémunération pour l’audit de vos factures d’Énergie est exclusivement liée aux économies obtenues.
En l’absence d’économie, rien n’est dû.
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